Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Saint-Pierre-du-Vauvray : Approbation.

    Cote

    1337 W 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-du-Vauvray : Approbation.
  5. Résultat n°5

    Compte final

    Date

    1704

    Cote

    14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Compte final
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  7. Résultat n°7

    Saint-Pierre-du-Vauvray : Approbation.

    Cote

    1337 W 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-du-Vauvray : Approbation.
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Décret

    Date

    1698-1706

    Cote

    14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Décret
  10. Résultat n°10

    Neuvième volume contenant les églises paroissiales (lettre S, première partie).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G30

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Neuvième volume contenant les églises paroissiales...
  11. Résultat n°11

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  12. Résultat n°12

    Ordonnance rendue « en la vicomte de Léry, tenue au Pont-de-l'Arche pour madame Catherine de France, royne d'Angleterre » par Jean de Lou-raille, vicomte dudit lieu, portant mandat d'assignation à douze habitants de Saint-Étienne-du-Vauvray dans la cause pendante entre les trésoriers de la fabrique et Jean Baron au sujet d'une rente de 2 sous 6 deniers tournois, due par ce dernier à la fabrique (8 janvier 1427, n. s.) ; – transaction passée entre la fabrique, d'une part et Lucas Barat, d'autre part. (La fabrique abandonne audit Barat la possession et la jouissance d'une demi-acre de terre située à Saint-Pierre-du-Vauvray, « vers la Bastille », à charge par celui-ci de payer une rente de 2 sous 6 deniers, 1478) ; – obligation d'une rente annuelle de 14 livres, passée au profit de la fabrique par Nicolas Février, écuyer, sieur du Tôt et de Crémonville, Marie-Catherine, Catherine-Louise, Françoise et Anne-Thérèse Février, ses filles, héritières de feu Louise Thorel, « pour se maintenir en la propriété, possession et jouissance d'un banc estant dans l'église de ladite paroisse, placé à costé de la chapelle de la Sainte-Vierge, dans lequel banc toute leur famille se sont placés depuis un long temps et sous lequel ladite feue demoiselle Louise Thorel, épouse dudit sieur du Tôt, a été inhumée » (1700).

    Date

    1426-1739

    Cote

    G1186

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Étienne-du-Vauvray
    • Ordonnance rendue « en la vicomte de Léry, tenue au...
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15