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Résultat n°1

« Déclaration que donne Robert Mausçavoir, trésorier en charge de l'église et fabrique de Saint Pierre de Longueville, à messieurs les abbés, prieur et religieux de l'abbaye royale de Saint-Ouen de Rouen, seigneurs et patrons de la baronnie de Saint Pierre de Bailleul, alias La Grâce, et autres lieux, des biens appartenant à ladite fabrique, scis à la parroisse de Saint-Pierre-de-la Garenne, membre dépendant de ladite baronnie ».

Date

1750

Cote

G1251

Résultat n°2

Donations de terres à la fabrique par Robert Chambellan, Eustache Le Maître, Jeuffray Le Doulx et Clément Grosmesnil ; – transaction passée entre Charles Guilbert, curé de Saint-Pierre-la-Garenne, et Louis Jumel, trésorier de la fabrique, d'une part, Jacques Bisson, écuyer, secrétaire du Roi, maison et couronne de France près le parlement de Rouen, patron honoraire de la paroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon, demeurant à Gaillon, et Nicolas Drouet, laboureur, d'autres parts, relativement à la possession de deux pièces de terre usurpées par ledit Nicolas Drouet sur le bénifice-cure et sur la fabrique de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Garenne unie à celle de Saint-Pierre (1769) ; – plan de l'église de Saint-Pierre-la-Garenne et des terrains environnants (XVIIIe siècle) ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – exploit signifié aux habitants de la paroisse par Denis du Thil, négociant à Rouen, acquéreur des droits d'échange de plusieurs paroisses, y compris celle de Saint-Pierre-la-Garenne : « Mon dit sieur Denis du Thil entend jouir de tous les droits, honneurs et prérogatives à luy dus aux termes de l'article 3 de la déclaration du Roy, du 20 mars 1748 », d'après lequelles acquéreurs des droits d'échange devaient être réputés seigneurs en partie des terres, fiefs et seigneuries dans l'étendue desquels ils avaient acquis lesdits droits (1670).

Date

1605-1776

Cote

G1262

Résultat n°3

Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.

Date

-

Cote

1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Jean et François Cabot de Saint-Pierre-le- Garenne, procédure

Date

1668-1696

Cote

16 B 1351 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Thomas Chambellan de Saint-Pierre-la- Garenne : pièces de procédure

Date

1654

Cote

16 B 588 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.

Date

-

Cote

1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Gromesnil, laboureur de Saint-Pierre-La-Garenne, et Drouet, vigneron de Saint-Pierre-de-Bailleul

Date

1700

Cote

16 B 1367 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

(599) - Saint-Pierre-la-Garenne

Date

-

Cote

1451 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.

Date

-

Cote

1337 W 72 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.

Date

-

Cote

1337 W 72 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

(599) - Saint-Pierre-la-Garenne

Date

-

Cote

1451 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Mathurin et Pierre Marquetz, de Saint-Pierre-La Garenne

Date

1581-1665

Cote

16 B 1585 (Cote/Cotes extrêmes)