• sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    « Déclaration que donne Robert Mausçavoir, trésorier en charge de l'église et fabrique de Saint Pierre de Longueville, à messieurs les abbés, prieur et religieux de l'abbaye royale de Saint-Ouen de Rouen, seigneurs et patrons de la baronnie de Saint Pierre de Bailleul, alias La Grâce, et autres lieux, des biens appartenant à ladite fabrique, scis à la parroisse de Saint-Pierre-de-la Garenne, membre dépendant de ladite baronnie ».

    Date

    1750

    Cote

    G1251

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-d'Autils
    • « Déclaration que donne Robert Mausçavoir, trésorier...
  2. Résultat n°2

    Donations de terres à la fabrique par Robert Chambellan, Eustache Le Maître, Jeuffray Le Doulx et Clément Grosmesnil ; – transaction passée entre Charles Guilbert, curé de Saint-Pierre-la-Garenne, et Louis Jumel, trésorier de la fabrique, d'une part, Jacques Bisson, écuyer, secrétaire du Roi, maison et couronne de France près le parlement de Rouen, patron honoraire de la paroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon, demeurant à Gaillon, et Nicolas Drouet, laboureur, d'autres parts, relativement à la possession de deux pièces de terre usurpées par ledit Nicolas Drouet sur le bénifice-cure et sur la fabrique de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Garenne unie à celle de Saint-Pierre (1769) ; – plan de l'église de Saint-Pierre-la-Garenne et des terrains environnants (XVIIIe siècle) ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – exploit signifié aux habitants de la paroisse par Denis du Thil, négociant à Rouen, acquéreur des droits d'échange de plusieurs paroisses, y compris celle de Saint-Pierre-la-Garenne : « Mon dit sieur Denis du Thil entend jouir de tous les droits, honneurs et prérogatives à luy dus aux termes de l'article 3 de la déclaration du Roy, du 20 mars 1748 », d'après lequelles acquéreurs des droits d'échange devaient être réputés seigneurs en partie des terres, fiefs et seigneuries dans l'étendue desquels ils avaient acquis lesdits droits (1670).

    Date

    1605-1776

    Cote

    G1262

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-la-Garenne
    • Donations de terres à la fabrique par Robert Chambellan,...
  3. Résultat n°3

    Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.

    Cote

    1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.
  4. Résultat n°4

    Jean et François Cabot de Saint-Pierre-le- Garenne, procédure

    Date

    1668-1696

    Cote

    16 B 1351 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Jean et François Cabot de Saint-Pierre-le- Garenne,...
  5. Résultat n°5

    Thomas Chambellan de Saint-Pierre-la- Garenne : pièces de procédure

    Date

    1654

    Cote

    16 B 588 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Thomas Chambellan de Saint-Pierre-la- Garenne : pièces...
  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.

    Cote

    1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.
  7. Résultat n°7

    Gromesnil, laboureur de Saint-Pierre-La-Garenne, et Drouet, vigneron de Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1700

    Cote

    16 B 1367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Gromesnil, laboureur de Saint-Pierre-La-Garenne, et...
  8. Résultat n°8

    (599) - Saint-Pierre-la-Garenne

    Cote

    1451 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (599) - Saint-Pierre-la-Garenne
  9. Résultat n°9

    Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.
  10. Résultat n°10

    Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.
  11. Résultat n°11

    (599) - Saint-Pierre-la-Garenne

    Cote

    1451 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (599) - Saint-Pierre-la-Garenne
  12. Résultat n°12

    Mathurin et Pierre Marquetz, de Saint-Pierre-La Garenne

    Date

    1581-1665

    Cote

    16 B 1585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Mathurin et Pierre Marquetz, de Saint-Pierre-La Garenne