Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1753-1792	Cote 1 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1753-1792	Lieu Evreux — Bailliage, Evreux — Chanoine, Evreux — Le Plat d'Etain (maison), Evreux — Maisons, Evreux — Régie des Aides, Saint-Germain-des Angles — Moulin, Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Procédures Procédures diverses 1753-1792

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