Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de Saint-Victor d'Epine, pour usure

    Date

    1782-1785

    Cote

    13 B 586 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Aveu rendu par la fabrique à Pierre Racine, seigneur du Trembley et des Champs Ramont, conseiller à la Cour des Aides de Normandie, pour trois pièces de terre relevant du fief des Champs-Ramont.

    Date

    1668

    Cote

    G1878

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Victor-d'Épine
    • Aveu rendu par la fabrique à Pierre Racine, seigneur...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    François Giot, laboureur, de Saint-Victor d'Epine, et Pierre et François Guerrard, de Giverville

    Date

    1783-1787

    Cote

    4 B 227 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • François Giot, laboureur, de Saint-Victor d'Epine,...
  6. Résultat n°6

    Saint-Victor-d'Épine.

    Date

    1790-1791

    Cote

    H1312

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Saint-Léger de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Saint-Victor-d'Épine.
  7. Résultat n°7

    Confrérie de charité.

    Date

    1604-1694

    Cote

    G1770

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Saint-Victor-d'Épine
    • Confrérie de charité.
  8. Résultat n°8

    Confrérie de charité.

    Date

    1615-1687

    Cote

    G1768

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Saint-Victor-d'Épine
    • Confrérie de charité.
  9. Résultat n°9

    1745-1749

    Date

    1745-1749

    Cote

    13 B 539 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1745-1749
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11