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  1. Résultat n°1

    Olivier Jacques de Boisgruel, ancien curé de Saint-Victor de Chrétienville, Louis-André Lorieult, curé de Courbépine et Pierre Touquet au sujet du bénéfice - curé de Courbépine et de celui de Saint Victor de Chrétienville

    Date

    1781-1784

    Cote

    4 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Olivier Jacques de Boisgruel, ancien curé de Saint-Victor...
  2. Résultat n°2

    Saint-Paul-de-Fourques : cure (1741). — Saint-Victor-de-Chrétienville : curé (1789). — Sancourt : patronage (1733) - seigneurie (1779). — Thibouville : seigneurie de Fumechon (1785). — Trinité-de-Réville : assassinats commis au château de Réville (1769). — Trisay : chemin (1789). — Verneuil : tannerie (1786) - domaine (1749). — Vernon : prieuré de la Madeleine (1724) - patronage de la chapelle de Saint-Robert au cimetière de Notre-Dame (1760). — Villers-en-Vexin : taille (1716 ?). — Villez-sur-le-Neubourg (1779).

    Date

    1716-1789

    Cote

    104 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Saint-Paul-de-Fourques : cure (1741). — Saint-Victor-de-Chrétienville...
  3. Résultat n°3

    Olivier-Jacques de Boisgruel, curé de Saint-Victor de Chrétienville et Jean Leprince

    Date

    1768-1788

    Cote

    5 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Olivier-Jacques de Boisgruel, curé de Saint-Victor...
  4. Résultat n°4

    Le sieur Richer, curé de Saint-Victor de Chrétienville (avec succession)

    Date

    1787-1789

    Cote

    4 B 235 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Le sieur Richer, curé de Saint-Victor de Chrétienville...
  5. Résultat n°5

    Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).

    Date

    1717-1785

    Cote

    104 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité...