Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
61 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777
Lieu
Goulafrière — Justice seigneuriale, Sap (Le) (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Causes civiles
  • Succession de Jean Desnos, laboureur au Sap
Résultat n°2
Cote
61 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1719-1759
Lieu
Goulafrière — Justice seigneuriale, Sap (Le) (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Causes civiles
  • Close entre 1758 et 1759 concernant les familles Herissey...
Résultat n°3
Cote
4 B 618 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Moyaux — Vicomté, Sap (Le) (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Pierre Le Menu, marchand à Thiberville, et Jacques...