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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Succession de Jean Desnos, laboureur au Sap

    Date

    1777

    Cote

    61 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
    • Causes civiles
    • Succession de Jean Desnos, laboureur au Sap
  2. Résultat n°2

    Close entre 1758 et 1759 concernant les familles Herissey et Gastine (du Sap)

    Date

    1719-1759

    Cote

    61 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
    • Causes civiles
    • Close entre 1758 et 1759 concernant les familles Herissey...
  3. Résultat n°3

    Pierre Le Menu, marchand à Thiberville, et Jacques Pellerin, chirurgien au Sap

    Date

    1768-1769

    Cote

    4 B 618 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Pierre Le Menu, marchand à Thiberville, et Jacques...