Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
61 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779
Lieu
Goulafrière — Justice seigneuriale, Sap-André (Le) (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Causes civiles
  • Succession de Nicolas Ruault, marchand au Sap-André
Résultat n°2
Cote
61 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1739-1767
Lieu
Goulafrière — Justice seigneuriale, Sap-André (Le) (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Causes civiles
  • Close ou menée entre 1766 et 1767 concernant la succession...
Résultat n°3
Cote
61 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743-1764
Lieu
Goulafrière — Justice seigneuriale, Sap-André (Le) (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Police et causes criminelles
  • Réceptions à l'office de procureur de la haute justice...