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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Antoine Baudouin (de Saint-Martin-la-Corneille)

    Date

    1763-1767

    Cote

    14 B 285 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Antoine Baudouin (de Saint-Martin-la-Corneille)
  2. Résultat n°2

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  3. Résultat n°3

    Etienne et Pierre Vaudrois, à Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Martin-la-Corneille, Fouqueville et Thuit-Anger

    Date

    1633-1692

    Cote

    14 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Etienne et Pierre Vaudrois, à Saint-Pierre-des-Cercueils,...