• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des droits du petit scel en bailliage et vicomté

    Date

    1746-1759

    Cote

    11 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • Enregistrement des droits du petit scel en bailliage...
  2. Résultat n°2

    État du produit des deux sols pour livre des expéditions des sentences et autres actes, épices et vacations du greffe, des sièges royaux de bailliage, vicomté et de la maîtrise des Eaux et Forêts de Lyons

    Date

    1707-1713

    Cote

    11 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • État du produit des deux sols pour livre des expéditions...
  3. Résultat n°3

    Enregistrement des actes sujets au droit de sceau

    Date

    avril 1722-août 1724

    Cote

    11 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • Enregistrement des actes sujets au droit de sceau
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des droits de sceau et rôles de tailles de l'élection de Gisors pour les bailliage, vicomté et prévôté

    Date

    juillet 1698-mai 1789

    Cote

    10 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Enregistrement des droits de sceau et rôles de tailles...
  5. Résultat n°5

    Enregistrement des petits scels des actes judiciaires des bailliage et vicomté de Lyons, rôles des tailles et autres impositions ordinaires

    Date

    décembre 1699-juillet 1701

    Cote

    11 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • Enregistrement des petits scels des actes judiciaires...