Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.

    Date

    mai-juin 1848

    Cote

    3 M 160

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Seconde République
    • Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848,...
  2. Résultat n°2

    Transferts, à travers le département de l'Eure, au Mont-Saint-Michel de condamnés politiques de la Seine : circulaires, instructions, correspondance, états des frais.

    Date

    1833-1835

    Cote

    4 M 415

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police de sûreté générale
    • Surveillance légale
    • Transferts, à travers le département de l'Eure, au...