Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 137 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1758
Lieu
Charentonne, rivière, Risle, rivière, Seine (fleuve)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
  • juridiction, réglementaon
  • Pièces relatives aux barrages établis par les riverains...
Résultat n°2
Cote
96 B 76 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1757-1767
Lieu
Poses, Seine (fleuve), Vaudreuil — Garenne (La), inondation, Vaudreuil — Justice seigneuriale, Vaudreuil — Maître de poste
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
  • Police et causes criminelles
  • Procédures diverses
  • 1757-1767
Résultat n°3
Cote
101 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1786
Lieu
Seine (fleuve)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic marime et police des ports
  • Rades, ports et quais
  • Seine et estuaire
Résultat n°4
Cote
14 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1594-1690
Lieu
Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses — Ecluse (permis), Seine (fleuve)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des...