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  1. Résultat n°1

    Pièces relatives aux barrages établis par les riverains sur la Risle, la Charentonne et la Seine et destinés à retenir le poisson

    Date

    1758

    Cote

    102 B 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • juridiction, réglementaon
    • Pièces relatives aux barrages établis par les riverains...
  2. Résultat n°2

    1757-1767

    Date

    1757-1767

    Cote

    96 B 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1757-1767
  3. Résultat n°3

    Seine et estuaire

    Date

    1655-1786

    Cote

    101 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic marime et police des ports
    • Rades, ports et quais
    • Seine et estuaire
  4. Résultat n°4

    Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des ponts et passages d'eau, fermiers du pontage, pavage, péage et vieil acquit du Pont-de-l'Arche, maîtres du pertuis de Poses et de celui de Martot, plancagers, maîtres et aides-émergeurs de bateaux

    Date

    1594-1690

    Cote

    14 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des...