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  1. Résultat n°1

    Guillaume, Jean et Louis Blondel, marchands voituriers sur la Seine : pièces de procédure, comptes de tutelle

    Date

    1608-1666

    Cote

    16 B 1494 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Guillaume, Jean et Louis Blondel, marchands voituriers...
  2. Résultat n°2

    Nicolas Charité, voiturier sur la rivière Seine (état et vente de ses meubles en 1603), et Nicolas Charité, receveur des domaines à Vernon et maître du pont

    Date

    1603-1651

    Cote

    16 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • Nicolas Charité, voiturier sur la rivière Seine (état...
  3. Résultat n°3

    Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)

    Date

    1636-1789

    Cote

    16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...