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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
34 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1699-1757
Lieu
Aclou, Brionne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Louis Sement, vicaire d'Aclou, et Mme de Boisroussel