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  1. Résultat n°1

    Déclarations et baux de sergenteries

    Date

    1575

    Cote

    14 B 521 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Déclarations et baux de sergenteries
  2. Résultat n°2

    octobre 1682-mai 1683

    Date

    octobre 1682-mai 1683

    Cote

    94 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
    • Sergenterie
    • Registres d'exploits, inventaires, vendues de namps,...
    • octobre 1682-mai 1683
  3. Résultat n°3

    Instructions et correspondance relatives à la levée du ban et de l'arrière-ban, certificats de lectures des ordonnances de convocation, liste des gentilshommes par sergenteries

    Date

    1597-1643

    Cote

    14 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Autres pièces
    • Instructions et correspondance relatives à la levée...
  4. Résultat n°4

    mars 1660-janvier 1663

    Date

    mars 1660-janvier 1663

    Cote

    94 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
    • Sergenterie
    • Registres d'exploits, inventaires, vendues de namps,...
    • mars 1660-janvier 1663
  5. Résultat n°5

    mai-septembre 1682

    Date

    mai-septembre 1682

    Cote

    94 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
    • Sergenterie
    • Registres d'exploits, inventaires, vendues de namps,...
    • mai-septembre 1682
  6. Résultat n°6

    Réglementation, instructions, organisation de la juridiction, affaires de compétence (1625-1790) - états de sergenteries et paroisses du ressort de Pont-de-l’Arche (1670 et s.d.) - reçus de collecteurs de Pont-de-l'Arche par le lieutenant général criminel et un maître de la Chambre des Comptes des sommes dues pour rente payable par la communauté (1683-1685) - assises mercuriales (1588 et s.d.) - rôles de capitation sur les officiers du bailliage pour 1701 (déclaration royale du 12 mars 1701) et pour 1702 - termements (1687-1787)

    Date

    1588-1790

    Cote

    14 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Actes généraux du greffe
    • Réglementation, instructions, organisation de la juridiction,...