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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 498 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1595-1789
Lieu
Bec-Thomas (Le) — Sergenterie, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Sergenterie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Sergents
  • Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)