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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome septième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1827

    Cote

    BIBSLE 02102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  2. Résultat n°2

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome onzième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1830

    Cote

    BIBSLE 02106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  3. Résultat n°3

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome neuvième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1828

    Cote

    BIBSLE 02104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  4. Résultat n°4

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome sixième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1826

    Cote

    BIBSLE 02101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  5. Résultat n°5

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome cinquième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1826

    Cote

    BIBSLE 02100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  6. Résultat n°6

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome dixième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1828

    Cote

    BIBSLE 02105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  7. Résultat n°7

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome quatrième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1825

    Cote

    BIBSLE 02099 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  8. Résultat n°8

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome premier / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1824

    Cote

    BIBSLE 02096 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  9. Résultat n°9

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome deuxième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1824

    Cote

    BIBSLE 02097 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  10. Résultat n°10

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome troisième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1825

    Cote

    BIBSLE 02098 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...
  11. Résultat n°11

    Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle - Tome huitième / Société d'avocats et greffiers près les cours royales de Rouen et de Caen

    Date

    1827

    Cote

    BIBSLE 02103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de...