Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 949 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1711-1713
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Louviers, Neubourg (Le) — Vicomté, Villettes
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Assassinat dans le bois de Louviers de Germain Guérard...
Résultat n°2
Cote
3 B 871 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1638
Lieu
Beaumont-le-Roger, Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres...
Résultat n°3
Cote
14 B 675 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1787
Lieu
Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Duel entre soldats dans des régiments d'Orléans-Infanterie...
Résultat n°4
Cote
3R21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1862
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • SECOURS
  • Dotation du Mont de Milan (dotation héréditaire pour...