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  1. Résultat n°1

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    73 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes criminelles
    • Procédures criminelles diverses
    • 1777-1789
  2. Résultat n°2

    Accusation de faux témoignages et subornation de témoins

    Date

    1747-1753

    Cote

    13 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Jacques-Eléonor d'Œillençon, seigneur de Villerville
    • Accusation de faux témoignages et subornation de témoins
  3. Résultat n°3

    1771-1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    1 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1771-1773
  4. Résultat n°4

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1668-1676

    Cote

    1 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
  5. Résultat n°5

    Procédure de Marie-Anne Pépin (de Lieurey) contre François Douis pour subornation et engrossement

    Date

    1779

    Cote

    76 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Causes civiles
    • Procédure de Marie-Anne Pépin (de Lieurey) contre François...
  6. Résultat n°6

    1553-1677

    Date

    1553-1677

    Cote

    1 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort...
    • 1553-1677
  7. Résultat n°7

    Procédures diverses

    Date

    1783-1786

    Cote

    2 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  8. Résultat n°8

    1690-1691

    Date

    1690-1691

    Cote

    1 B 358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1690-1691
  9. Résultat n°9

    Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe s.) - de Marle, Delamare (1766) - Fabars (de) et Viger (1773). — Gaillardbois (de) contre Coignet : terre de Montdoucet, succession de Seguin (1739). — Gautrin, marchand à Paris, contre Le Tellier : succession à Gisors (après 1719). — Gillain de Cernay (de) : succession (1768). — Groult de Saint-Paër contre le Riche : patronage de l'église de Sancourt (1733) - contre Gourousseau : succession Haudiqué (1767), contre le comte d'Eyry : subornation (1779). — Harcourt (d') contre le Cordier de Varaville : succession d'Ornano (fin XVIIe s.) - contre Harcourt : duché (1753). — Harel (Alexandre), aubergiste à Bernay contre Thulou : pré (1767).

    Date

    1719-1789

    Cote

    104 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe...
  10. Résultat n°10

    Contre Eustache de Herville, lieutenant dans le régiment du Plessis-Praslin - contre le serviteur d'Andrieu, chapelain de Notre-Dame d'Évreux - contre Catherine Fleury, d'Acquigny, pour diffamation envers Pierre Decez, docteur en médecine à Évreux, par accusation de subornation

    Date

    1668

    Cote

    1 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Eustache de Herville, lieutenant dans le régiment...
  11. Résultat n°11

    Faux témoignages et subornation de témoins contre François et Richard Lambert (de Toutainville), Michel Le Janvre et Guillaume Postel

    Date

    1732-1744

    Cote

    13 B 536 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Faux témoignages et subornation de témoins contre François...
  12. Résultat n°12

    Subornation chez Adrien Bonnissent, son beau-père, à Beauvoir, de Marie-Anne Mauger, fille mineure et rapt de séduction par Jean Moulin, valet, condamné à mort

    Date

    1738-1742

    Cote

    11 B 326 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Subornation chez Adrien Bonnissent, son beau-père,...
  13. Résultat n°13

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1677

    Cote

    1 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
  14. Résultat n°14

    Famille de Pacaroni, pour violences et subornation

    Date

    1687-1694

    Cote

    10 B 440 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Famille de Pacaroni, pour violences et subornation
  15. Résultat n°15

    1686-1690

    Date

    1686-1690

    Cote

    1 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1686-1690