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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1781-1787
Cote
1 B 401 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1781-1787
 Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Navarre, château
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1781-1787
Résultat n°2

1685-1692
Cote
10 B 439 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1685-1692
 Lieu
Gisors — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1685-1692
Résultat n°3

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)
Cote
16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1636-1789
 Lieu
Seine — Navigation, transport fluvial, Vernon, Vernon — Bailliage, Vernon — Police
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...