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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 672 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1643
Lieu
Evreux — Vicomté, Hellenvilliers (Charles de), sr de La Garenne, Sylvain-les-Moulins, Coulonges
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Saisies, successions, tutelles
  • Alonce de Baignalles, receveur général du comté d'Evreux...
Résultat n°2
Cote
73 B 184 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788-1790
Lieu
Epieds, Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale, Sylvain-les-Moulins, Coulonges
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
  • Bailliage vicomtal, causes civiles
  • Saisies, successions, procédures
  • Procédures diverses
  • 1788-1790