TRIBUNAL DE COMMERCE

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	M. Frédéric Malbranche (1819-1903) / Porée, Adolphe-André	Cote BIBSLE 08049 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1904	Lieu 27106 ; 27056	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) M. Frédéric Malbranche (1819-1903) / Porée, Adolphe-André
Résultat n°2	Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte, dans lesquelles on examine les principales questions qui peuvent s'élever sur les matières commerciales - Tome second / Delvincourt, Claude-Etienne	Cote BIBSLE 05469 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1834	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Institutes de droit commercial français, avec des notes...
Résultat n°3	Tribunal de commerce d'Aurillac (Cantal). La question du rachat des chemins de fer par l'Etat. Extrait du registre des délibérations /	Cote BIBSLE 07645 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1880	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Tribunal de commerce d'Aurillac (Cantal). La question...
Résultat n°4	Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte, dans lesquelles on examine les principales questions qui peuvent s'élever sur les matières commerciales - Tome premier / Delvincourt, Claude-Etienne	Cote BIBSLE 05468 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1834	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Institutes de droit commercial français, avec des notes...

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M. Frédéric Malbranche (1819-1903) / Porée, Adolphe-André

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte, dans lesquelles on examine les principales questions qui peuvent s'élever sur les matières commerciales - Tome second / Delvincourt, Claude-Etienne

Tribunal de commerce d'Aurillac (Cantal). La question du rachat des chemins de fer par l'Etat. Extrait du registre des délibérations /

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte, dans lesquelles on examine les principales questions qui peuvent s'élever sur les matières commerciales - Tome premier / Delvincourt, Claude-Etienne