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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)
Cote
16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1636-1789
 Lieu
Seine — Navigation, transport fluvial, Vernon, Vernon — Bailliage, Vernon — Police
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...
Résultat n°2

1726-1730
Cote
4 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1726-1730
 Lieu
Bernay, Bernay — Cabaret
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1726-1730