Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
86 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1777
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
  • Causes civiles
  • Saisies, procédures et pièces s'y rattachant
  • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux...
Résultat n°2
Cote
14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1606-1731
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs...
Résultat n°3
Cote
14 B 436 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1574-1597
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Enregistrement d'actes de tabellions royaux au siège...