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Résultat n°1

Registre de vérification du rôle de la taille

Date

1763

Cote

103 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

1740-1756

Date

1740-1756

Cote

4 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Fonctionnement du greffe, correspondance, fragments de comptes, minutes de mémoires du greffe, pièces de procédure (contrôle des greffes) - affaires personnelles

Date

1664-1701

Cote

16 B 1870 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Réceptions à la charge de vérificateur du rôle de la taille

Date

1697-1709

Cote

103 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs du droit de parisis des tabellionnages

Date

1606-1731

Cote

14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Enregistrement des droits de sceau et rôles de tailles de l'élection de Gisors pour les bailliage, vicomté et prévôté

Date

juillet 1698-mai 1789

Cote

10 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Enregistrement des petits scels des actes judiciaires des bailliage et vicomté de Lyons, rôles des tailles et autres impositions ordinaires

Date

décembre 1699-juillet 1701

Cote

11 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)