Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
103 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1763
Lieu
Bernay — Grenier à sel
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 103 B – Greniers à sel
  • Grenier à sel de Bernay
  • Geson
  • Registre de vérification du rôle de la taille
Résultat n°2
Cote
4 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1740-1756
Lieu
Bernay, Faverolles-la-Campagne
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1740-1756
Résultat n°3
Cote
16 B 1870 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1664-1701
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Porquerel
  • Nicolas Porquerel, greffier de bailliage et de l'élecon
  • Fonctionnement du greffe, correspondance, fragments...
Résultat n°4
Cote
103 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1697-1709
Lieu
Bernay — Grenier à sel
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 103 B – Greniers à sel
  • Grenier à sel de Bernay
  • Réceptions à la charge de vérificateur du rôle de la...
Résultat n°5
Cote
14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1606-1731
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs...
Résultat n°6
Cote
10 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1698-mai 1789
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Actes généraux du greffe et domaine
  • Enregistrement des droits de sceau et rôles de tailles...
Résultat n°7
Cote
11 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1699-juillet 1701
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Actes généraux du greffe
  • Enregistrement des petits scels des actes judiciaires...