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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de vérification du rôle de la taille

    Date

    1763

    Cote

    103 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 103 B – Greniers à sel
    • Grenier à sel de Bernay
    • Geson
    • Registre de vérification du rôle de la taille
  2. Résultat n°2

    1740-1756

    Date

    1740-1756

    Cote

    4 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1740-1756
  3. Résultat n°3

    Fonctionnement du greffe, correspondance, fragments de comptes, minutes de mémoires du greffe, pièces de procédure (contrôle des greffes) - affaires personnelles

    Date

    1664-1701

    Cote

    16 B 1870 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Porquerel
    • Nicolas Porquerel, greffier de bailliage et de l'élecon
    • Fonctionnement du greffe, correspondance, fragments...
  4. Résultat n°4

    Réceptions à la charge de vérificateur du rôle de la taille

    Date

    1697-1709

    Cote

    103 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 103 B – Greniers à sel
    • Grenier à sel de Bernay
    • Réceptions à la charge de vérificateur du rôle de la...
  5. Résultat n°5

    Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs du droit de parisis des tabellionnages

    Date

    1606-1731

    Cote

    14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs...
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des droits de sceau et rôles de tailles de l'élection de Gisors pour les bailliage, vicomté et prévôté

    Date

    juillet 1698-mai 1789

    Cote

    10 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Enregistrement des droits de sceau et rôles de tailles...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des petits scels des actes judiciaires des bailliage et vicomté de Lyons, rôles des tailles et autres impositions ordinaires

    Date

    décembre 1699-juillet 1701

    Cote

    11 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • Enregistrement des petits scels des actes judiciaires...