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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 796 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1547-1727
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Procès : tanneurs, merciers, charpentiers, tonneliers
Résultat n°2
Cote
16 B 791 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1602-1784
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Réceptions des gens de métier : certificats de maîtrises....