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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1668-1676
Lieu
Bonneville — Noë (La), abbaye, Evreux, Evreux — Bailliage, Glisolles — Angerville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
Résultat n°2
Cote
1 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Assassinat de François Le Cousturier, sieur de Coursy,...