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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au bailli Tesson, à Pont-de-l’Arche, par Guy Surgis pour l'excuser, ainsi que les trésoriers de la paroisse Saint-Germain de Louviers, de n'avoir pas assisté à la convention de la vicomté, n'en ayant pas été averti
Cote
14 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
décembre 1598
 Lieu
Louviers — Saint-Germain, paroisse, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Préparation d'états généraux
  • Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au...
Résultat n°2

Convocation des députés aux Etats de Normandie de 1611 : assignations dans les sergenteries suivant l'état récapitulatif dit Rôle des appeaux pour la convention de la vicomté - mandement donné par Loys Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen à Pont-de-l’Arche
Cote
14 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
octobre 1611
 Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Préparation d'états généraux
  • Convocation des députés aux Etats de Normandie de 1611...
Résultat n°3

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Cote
14 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1621-1624
 Lieu
Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
  • Comptabilité de la ville
  • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
Résultat n°4

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Cote
14 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1644-1675
 Lieu
Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
  • Comptabilité de la ville
  • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
Résultat n°5

Convocation des députés pour les Etats de Normandie prévus pour le 2 octobre 1600 à Rouen : correspondance, mandements donnés par Loys Tesson, lieutenant du bailli de Rouen en la vicomté de Pont-de-l’Arche, assignations faites dans les sergenteries pour l'organisation des élections
Cote
14 B 535 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
septembre 1600
 Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Préparation d'états généraux
  • Convocation des députés pour les Etats de Normandie...
Résultat n°6

Procédures diverses : actes émanant de divers notaires et juridictions, titres de propriétés, affaires passées principalement à la fin du XVIIe devant Loïs Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au ressort de Pont-de-l'Arche
Cote
14 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1479-1599
 Lieu
Acquigny — Becdal, Bosc-Baril (Le) (n. id.), Louviers — Saint-Lubin de l'Epine, prieuré, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Procédures diverses : actes émanant de divers notaires...