• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au bailli Tesson, à Pont-de-l’Arche, par Guy Surgis pour l'excuser, ainsi que les trésoriers de la paroisse Saint-Germain de Louviers, de n'avoir pas assisté à la convention de la vicomté, n'en ayant pas été averti

    Date

    décembre 1598

    Cote

    14 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Préparation d'états généraux
    • Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au...
  2. Résultat n°2

    Convocation des députés aux Etats de Normandie de 1611 : assignations dans les sergenteries suivant l'état récapitulatif dit Rôle des appeaux pour la convention de la vicomté - mandement donné par Loys Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen à Pont-de-l’Arche

    Date

    octobre 1611

    Cote

    14 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Préparation d'états généraux
    • Convocation des députés aux Etats de Normandie de 1611...
  3. Résultat n°3

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

    Date

    1621-1624

    Cote

    14 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Comptabilité de la ville
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
  4. Résultat n°4

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

    Date

    1644-1675

    Cote

    14 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Comptabilité de la ville
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
  5. Résultat n°5

    Convocation des députés pour les Etats de Normandie prévus pour le 2 octobre 1600 à Rouen : correspondance, mandements donnés par Loys Tesson, lieutenant du bailli de Rouen en la vicomté de Pont-de-l’Arche, assignations faites dans les sergenteries pour l'organisation des élections

    Date

    septembre 1600

    Cote

    14 B 535 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Préparation d'états généraux
    • Convocation des députés pour les Etats de Normandie...
  6. Résultat n°6

    Procédures diverses : actes émanant de divers notaires et juridictions, titres de propriétés, affaires passées principalement à la fin du XVIIe devant Loïs Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au ressort de Pont-de-l'Arche

    Date

    1479-1599

    Cote

    14 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Procédures diverses : actes émanant de divers notaires...