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Résultat n°1

Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.

Date

1516-XVIIe siècle

Cote

G60

Résultat n°2

Plumitifs et minutes de la haute justice du prieuré de Grammont-les-Beaumont ; — information faite contre Jean Chanu, inculpé de port d'armes à feu et de braconnage, à la requête de frère Antoine de la Bardouillère, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de Maupas et du Mont de Soissons (1684) ; — id., contre Jacques Fortin, de la paroisse de Thevray, inculpé d'homicide sur la personne d'Antoine Vallée (1696).

Date

1660-1703

Cote

H881

Résultat n°3

Registres des inhumations du prieuré de Grammont-lès-Beaumont : François-Guy Billette (1737), Nicolas Deschamps (1753), religieux du prieuré. « L'an 1749, le 17e jour de may, le corps de François-Louis Aleaume, prieur de ce prieuré, a été inhumé dans la cave de la chapelle du collège de Grandmont, à Paris ». Outre l'enregistrement des décès des religieux, domestiques, etc., du prieuré, ces registres contiennent l'acte de vêture de François-Nicolas Jacquin (1740) et une délibération des religieux du prieuré tendant à approuver le projet d'une requête à adresser au Roi « pour la convocation d'un chapitre général pour chercher les moyens de rétablir l'abbaye de Grandmont et pour reformer ce qui se trouvera dans ledit chapitre général avoir besoin d'estre changé, tant dans le spirituel que dans le temporel... » (1733).

Date

1735-1763

Cote

H879

Résultat n°4

Journal des recettes et des dépenses du prieuré de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe (1776-1783) ; — notes de comptabilité de M. Hézon, avocat à Évreux et régisseur des économats, relatives à l'administration des biens du prieuré de Grammont-lès-Beaumont après le décès de M. Silvain du Ligondès, prieur (1783-1784), du prieuré de Croth, de la dîme de Serez dépendant de l'abbaye de Grandchamp, du prieuré du Tremblay, près la commanderie de Saint-Étienne, dépendant de l'abbaye de Sainte-Barbe-en-Auge et du prieuré de Lierru (1783-1790).

Date

1776-1790

Cote

H876

Résultat n°5

Procès-verbal d'inventaire et d'apposition de scellés, dressé par le lieutenant particulier du baillage de Beaumont-le-Boger après le décès de M. Silvain du Ligondès, prieur du prieuré de Grammont (18 avril 1783) ; — journal des recettes et des dépenses effectuées par M. Hézon, régisseur des économats, administrant en cette qualité les biens du prieuré de Grammont après le décès de M. du Ligondès, prieur, (1783-1785).

Date

1783-1785

Cote

H877

Résultat n°6

Procès-verbal de visite et d'estimation des réparations à faire aux bâtiments du prieuré de Grammont-lès-Beaumont et à ses dépendances, dressé à la requête de Mathieu-René Delangle, chanoine et grand archidiacre d'Évreux, prieur titulaire ayant succédé à feu dom Silvain du Ligondès, par Maurice Voisin, architecte à Évreux.

Date

1784

Cote

H878

Résultat n°7

« Seigneurie et haute-justice de Grandmont et fief de la Bellière. Registre et minuttes d'actes passées devant le bailly de Grandmont, consistant en baux à ferme, contrats de fieffés, ventes et adjudications de bois, comptes, obligations, quittances et autres actes pour Messieurs les prieurs et religieux dudit lieu de Grandmont, depuis 1604 jusqu'en 1664 ».

Date

1604-1664

Cote

H875

Résultat n°8

Plumitifs et minutes de la haute-justice du prieuré de Grammont ; — information faite contre les nommés Legrand, Lecerf et Gatine, « soi-disant sergeants », inculpés de violences et de voies de fait sur la personne de Françoise Bénard, femme Trevet (1718).

Date

1711-1740

Cote

H882

Résultat n°9

Quatrième et dernier volume contenant les chapitres 36 à 97.

Date

1739

Cote

H590

Résultat n°10

Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

Date

XVIIIe siècle

Cote

G32

Résultat n°11

Prieuré de Beaumont-la-Bellière.

Date

XIIe-1385

Cote

H883

Résultat n°12

Thevray.

Date

1519-1752

Cote

H872

Résultat n°13

Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

Date

XVIIe siècle

Cote

G34

Résultat n°14

Thevray.

Date

1751

Cote

H824

Résultat n°15

Copie d'un aveu rendu à l'évêque de Séez, baron de Fleuré, par Louis de la Motte, seigneur de La Bellière, pour « un fieu de haubert entier, tenu noblement et franchement, à court et usage, dont le chef est assis en la paroisse de la Bellière et s'estent en icelle paroisse et en la paroisse de Francheville, duquel fieu entier les religieux de la Bellière, de l'ordre de Grandmont, tiennent un quart de fieu dont le chef est assis en icelle paroisse de la Bellière et s'estent en icelles deux paroisses, lequel quart est noblement tenu à court et usage dudit escuyer et en baillent homme lesdits religieux à iceluy escuyer pour luy en faire hommage, quand le cas s'offre... » (1405) ; — aveux rendus aux prieurs de Grammont-la-Bellière par les tenanciers des terres relevant du prieuré (XVe- XVIe siècles).

Date

1405-1669

Cote

H884

Résultat n°16

Thevray.

Date

1764-1778

Cote

H873

Résultat n°17

Aveux rendus aux prieurs de Grammont-la-Bellière par les tenanciers des terres relevant du prieuré ; — copies de contrats de vente, passés entre particuliers, de terres relevant de la seigneurie de Grammont-la-Bellière.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

H885

Résultat n°18

« Gage plège en forme de terrier de la seigneurie et haute-justice de Grandmont ». Dans ce terrier, les paroisses où le prieuré possédait des terres sujettes à des rentes seigneuriales ont été classées dans L'ordre suivant : Châtel-la-Lune (fol. 1) ; Ajou (fol. 41) ; Serquigny (fol. 44) ; Vieilles (fol. 48) ; Beaumont-le-Roger (fol. 52) ; Grosley (fol. 76) ; Barc (fol. 79) ; Gisay (fol. 99) ; Thevray (fol. 110) ; Saint-Aubin-des-Hayes (fol. 316) ; Lyre (fol. 388) ; Le Plessis-Mahiet (fol. 395) ; La Vacherie (fol. 396) ; Bosc-Roger (fol. 397) ; La Puthenaye (fol. 400) ; Mancelles (fol. 403) ; Berville (fol. 404) ; Appeville (fol. 420).

Date

XVIIe siècle

Cote

H874

Résultat n°19

Sentences rendues en la vicomte de Beaumont-le-Roger, arrêts du parlement de Rouen et du Grand-Conseil du Roi, maintenant les religieux du prieuré de Grammont-lès-Beaumont dans la jouissance et possession de leurs privilèges de haute, moyenne et de basse justice (1435-1731) ; — copie d'une requête adressée à l'intendant d'Alençon par le bailli, le procureur et le sergent de la haute justice de Grammont à l'effet d'être déchargés des taxes exagérées auxquelles ils étaient imposés sur le rôle du préposé au recouvrement des taxes sur les juges et autres officiers des justices seigneuriales. L'ordonnance de l'Intendant réduit ces taxes « à la somme de 60 livres pour le bailly, 30 livres pour le procureur d'office et 8 livres pour chacun desdits notaires et sergeant » (1705).

Date

1425-1731

Cote

H880

Résultat n°20

Quatrième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, transcrit au XVe siècle et contenant les copies de 466 documents.

Date

XIIe-1432

Cote

G125