Presbytère de Saint-Marcel (1728) - château de Tourny (1698) - presbytère de Réanville (1722) - église de Tilly (1674)
Date
1540-1741
Cote
16 B 797 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
- Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
- Presbytère de Saint-Marcel (1728) - château de Tourny...