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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux judiciaires, cahiers des charges

    Date

    1766-1772

    Cote

    13 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Baronnie ou marquisat d'Annebault, de la baronnie d'Aubigny,...
    • Baux judiciaires, cahiers des charges
  2. Résultat n°2

    Adjudication finale

    Date

    1774-1782

    Cote

    13 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Baronnie ou marquisat d'Annebault, de la baronnie d'Aubigny,...
    • Adjudication finale
  3. Résultat n°3

    Idem

    Date

    1774-1777

    Cote

    13 B 259 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Baronnie ou marquisat d'Annebault, de la baronnie d'Aubigny,...
    • Idem
  4. Résultat n°4

    Comptes rendus de la régie et de la gestion des biens - états, ordre, collocation et distribution des sommes représentant les adjudications par décret faites au siège du bailliage de Pont-Audemer

    Date

    1781-1782

    Cote

    13 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Baronnie ou marquisat d'Annebault, de la baronnie d'Aubigny,...
    • Comptes rendus de la régie et de la gestion des biens...