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  1. Résultat n°1

    Tosny : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tosny : Publication, arrêt POS.
  2. Résultat n°2

    (647) - Tosny

    Cote

    1451 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (647) - Tosny
  3. Résultat n°3

    (647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la modification du 6/6/1991 : Règlement

    Cote

    1451 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt -...
  4. Résultat n°4

    Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny

    Date

    1783-1785

    Cote

    2 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny
  5. Résultat n°5

    Tosny et Bernières.

    Date

    1646-1767

    Cote

    H1495

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies
    • Tosny et Bernières.
  6. Résultat n°6

    (647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la modification du 6/6/1991 : Règlement

    Cote

    1451 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt -...
  7. Résultat n°7

    Tosny : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tosny : Publication, arrêt POS.
  8. Résultat n°8

    Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi pour les terres féodales appartenant à ladite abbaye, situées à la Croix-Saint-Leufroi, à Écardenville, à Saint-Julien-de-la-Liègue, à Champenard, à Cailly, à Venables, à Tosny, à Saint-Marcel, à Saint-Just, à Saint-Pierre-d'Autils, à Bizy, à Gamilly, à Bezu-le-Long, à Vernon, à Iville, au Troncq, à Épégard, au Val-de-Rueil (vicomte de Pont-de-l'Arche), à Cahaignes, à Pacel, à Sailly, au Breuil, à Tournay, à Saint-Aubin-sur-Gaillon et à Dardez (1475-1530) ; – « déclaration que baille au Roy, en sa chambre des comptes de Normandie, Me Anne Busquet, écuyer, religieux de l'abbaye de la Croix-Saint-Leuffroy, prieur du prieuré de Bezu-le-Long, diocèse de Rouen, vicomte de Gisors.... Premièrement, l'église et chapelle dudit prieuré de Bezu-le-Long, membre dépendant de l'abbaye de la Croix-Leuffroy, et conciste en un fief amorti, auquel il y a domaine fieffé et non fieffé, chef-mois concistant en salle, chambres, greniers, caves, granges, écuries, colombier, pressoir et autres bâtiments, le tout enclos de murs, auquel bâtiment est jointe une pièce de terre enclos qui contient tant en labeur qu'en prairie cinq acres ou environ, compris la cour et bâtiment, etc.. » (1679).

    Date

    1475-1679

    Cote

    H829

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Bézu-le-Long
    • Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi...
  9. Résultat n°9

    Tosny.

    Date

    1661-1699

    Cote

    H1135

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon
    • Tosny.
  10. Résultat n°10

    (647) - Tosny

    Cote

    1451 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (647) - Tosny
  11. Résultat n°11

    Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche, prescrivant aux sergents de sa vicomte de laisser jouir les religieux de la Croix-Saint-Leufroi des biens et droits dont ils ont fourni le dénombrement (1390) ; – aveux et dénombrements du temporel de l'abbaye, produits par les religieux en 1419, 1450 et 1464 ; fragments d'un dénombrement de 1582 et d'une enquête par témoins, de même date, sur les fiefs appartenant à l'abbaye. Le dénombrement de 1464 énumère comme il suit les principales possessions de l'abbaye : « ung fief tenu par demy baronnie... Et est icelui fief assis ès villes et paroisses dudit lieu de la Croix, auquel lieu est assis le corps de nostre dite église, d'Escardenville, de Fontaines Heudebourg, de Champenart, La Liègue et leurs appartenances... Avec les patronnages desdits lieux de la Croix, Escardenville, Fontaines Heudebourg, Champenart et La Liègue ; item, ung fief noble en la ville de Cailli avec le patronnage de l'église dudit lieu... ; item, ung fief noble assis ès paroisses Notre-Dame d'Yville et de Saint-Richier d'Espegart, et s'estend ès dites paroisses et à Cesseville et ès parties d'environ en la vicomte de Beaumont le Rogier..., avec le patronnage desdites églises Notre-Dame d'Yville et Saint-Richier... ; item, ung fief noble avec ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église, assis en la paroisse de Venables... ; item, le patronnage de l'église Saint-Pierre du Tronq... ; item, ung autre fief assis en la vicomté du Pont-de-l'Arche, en la chastellerie du Valdreuil, et s'estend ès paroisses Notre-Dame et Saint-Cyr dudit Valdreuil et ès parties d'environ ; item, ung manoir et ses appartenances assis en ladite vicomte de Gisors, en la paroisse Saint-Marcel de Longueville ; item, ung fief noble et ung manoir et coulombier à pié, avec le patronnage de l'église de Saint-Julien des Chaignes, assiz en ladite paroisse des Chaignes ; item, ung hostel dit prieuré avec le patronnage de l'église de Saint-Martin de Passel... ; item, ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église Saint-Souplis de Sailli... ; item, une granche avec le patronnage de l'église Saint-Denis du Breul, en la prévosté de Meulent ; item, ung hostel et coulombier dit prieuré assis en la vicomte d'Exmes, en la paroisse Saint-Pater de Tournay, avec le patronnage de l'église ; item, un fief noble avec ung hostel dit prieuré, assis en la paroisse Saint-Remy de Bezu et Basincourt, arec le patronnage de l'église dudit lieu de Saint-Remy ; item, en la paraisse de Thony a lieu et wide place où souloit avoir manoir... Et deux acres de vigne du corps dudit manoir ; item, la granche Sainte-Croix assise en la chastellerie de Gaillon, avec les patronnages des églises Saint-Aubin dessus Gaillon ; item, le patronnage de Saint-Martin de Dardez ; item, le patronnage Saint-Andrieu d'Autouillet ; item, une maison assise au vielz bourg de Vernon auprez de la porte Chanterayne, d'un bout à la Grant Rue et d'autre bout à la ruePotart ; item, en l'éveschié de Coustances, ès isles de Guernesis, ung hostel dit prieuré, nommé Saint-Michiel de la Royfrarie, en la paroisse de Saint-Pierre Port ».

    Date

    1890-1582

    Cote

    H281

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche,...