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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(la) Saussaye à Tostes
Cote
1 M 123
 Date
an VIII-1933
 Lieu
Saussaye (la), Tostes
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 1 M Administration générale
  • Circonscriptions territoriales
  • Réunions de communes ; changements de limites et de...
  • (la) Saussaye à Tostes
Résultat n°2

Tostes : Publication.
Cote
1337 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Tostes : Publication.
Résultat n°3

Aveu rendu par la fabrique de Tostes à l'abbaye de Royaumont, possédant la terre, seigneurie et haute justice de la Haye-Malherbe, pour une masure contenant 30 perches, sise à la Haye-Malherbe, triège de la Vallée-aux-Allards, et donnée à ladite fabrique par Jean-Martin Du Prey, maître charpentier (1748). Aveu de la même masure rendu en 1705 par Jean-Martin Du Prey à « Jean-Baptiste-Louis Berryer », seigneur châtelain et haut justicier de la Haye-Malherbe.
Cote
G1351
 Date
1705-1748
 Lieu
Haye-Malherbe (La), Royaumont (abbaye de), Tostes, Vallée-aux-Allards (La), triège à La Haye-Malherbe
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Tostes
  • Aveu rendu par la fabrique de Tostes à l'abbaye de...
Résultat n°4

(648) - Tostes
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (648) - Tostes
Résultat n°5

Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).
Cote
G32
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Theil (fief du), Thevray, Thibouville, Thuit-Signol (Le), Tilleul-en-Ouche (Le), Tilleul-Lambert (Le), Tilleul-Othon (Le), Tillières, Tostes, Tournedos-la-Campagne, Tournedos-sur-Seine, Tourneville, Tourville-la-Campagne, Tremblay (Le), Troncq (Le), Tuboeuf, Val-David (Le), Val-de-Conches (Notre-Dame du), Val-du-Theil (Le), Vaudreuil (Le), Vaux, Vaux-sur-Eure, Vaux-sur-Risle, Venables, Ventes (Les), Vieil-Evreux (Le), Vieille-Lyre (La), Vieleguats, Vielles, Vieux-Conches (Le), Vieux-Villez, Villalet, Villedieu, Villers-en-Onche, Villers-sur-le-Roule, Villettes, Villez-sur-Damville, Villez-sur-le-Neubourg, Villiers-en-Désoeuvre, Vironvay, Vitot, Vitotel, Vitray-sous-Laigle, Vraiville
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Évêché d'Évreux
  • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
  • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
Résultat n°6

Tostes : POS arrêté.
Cote
1337 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Tostes : POS arrêté.
Résultat n°7

Tostes : Publication.
Cote
1337 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Tostes : Publication.
Résultat n°8

Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête de Philippe-Thomas de Godard d'Authieulle, et à La Londe et Tostes
Cote
14 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1751-1774
 Lieu
Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête...
Résultat n°9

Tostes : POS arrêté.
Cote
1337 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Tostes : POS arrêté.
Résultat n°10

(648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la mise à jour de 1994 : Plan de zonage et emplacements réservés
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt -...
Résultat n°11

(648) - Tostes
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (648) - Tostes
Résultat n°12

Vente par Robert Le Tuilier (tegularius), de Montaure, à Guillaume Danois, de Pont-de-l'Arche, d'une rente annuelle de 7 sous assignée sur une pièce de terre sise près de la léproserie de Montaure, pour le prix de 40 sous tournois (1253) ; – donation à l'abbaye par Alice Le Cesne (filia Cesne) de 12 deniers de rente assignés sur une demi-acre de terre à Montaure (1260) ; – id., par Richard Aubry, de 15 deniers de rente assignés sur une masure située à Montaure (1343) ; – id., par Olivier Gauvin, d'Elbeuf, de 2 sous et d'une poule de rente annuelle sur une masure située à Montaure (février 1253 a. s.) ; – contrats de vente entre particuliers de terres sises à Montaure et à Tostes, relevant de l'abbaye de Bonport à cause du fief de Pruneret, etc. (XVIe siècle) ; – donation par Toussaint Langlois, curé de Montaure, à la fabrique de la dite église, « de la maison, battimens, masure et jardins où ledit sieur Langlois, curé, fait à présent sa demeure, scitués en laditte paroisse de Montore, contenant neuf vergées une perche et demie ou environ », pour servir de logement à perpétuité aux curés et aux vicaires de Montaure (1708) ; – ordonnance du Grand-Maître des eaux et forêts au département de Rouen, autorisant les religieux de Bonport à « faire de la brique dans la paroisse de Tosles et à y faire construire les fourneaux nécessaires pour le temps seulement que dureront les réparations qui sont à faire a leurs bâtiments situés dans l'étendue de laditte paroisse » (1760). – (Dix-septième liasse de l'inventaire de 1784.).
Cote
H190
 Date
1253-1760
 Lieu
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de), Elbeuf-sur-Seine, Montaure (la léproserie de), Prumeret (fief de), sis à Montaure, Tostes
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
  • Vente par Robert Le Tuilier (tegularius), de Montaure,...
Résultat n°13

Bail des fermes de l'abbaye situées à Tostes, passé à Gilles et à Thomas Dugard, père et fils, pour le prix annuel de 1320 livres, 40 boisseaux de blé, 4 chapons, et 4 poulets (1770) ; – procès-verbal d'adjudication du bail du Glos-au-Moine, des terres labourables et prairies sises sur les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, Portejoie, Saint-Pierre et Saint-Étienne-du-Vauvray, appartenant à l'abbaye, passé à Jean-Baptiste Fleury, marchand aubergiste à Léry, pour le prix principal de 900 livres (1785).
Cote
H191
 Date
1770-1786
 Lieu
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de), Clos-au-Moine (Le), situé à Léry, Damps (Les), Gord-Morel (Le), sis à Tournedos, Léry, Porte-Joie, Poses, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray, Tostes, Tournedos
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
  • Bail des fermes de l'abbaye situées à Tostes, passé...
Résultat n°14

(648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la mise à jour de 1994 : Plan de zonage et emplacements réservés
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Tostes
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt -...