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  1. Résultat n°1

    (la) Saussaye à Tostes

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 123

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • (la) Saussaye à Tostes
  2. Résultat n°2

    Tostes : Publication.

    Cote

    1337 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tostes : Publication.
  3. Résultat n°3

    Aveu rendu par la fabrique de Tostes à l'abbaye de Royaumont, possédant la terre, seigneurie et haute justice de la Haye-Malherbe, pour une masure contenant 30 perches, sise à la Haye-Malherbe, triège de la Vallée-aux-Allards, et donnée à ladite fabrique par Jean-Martin Du Prey, maître charpentier (1748). Aveu de la même masure rendu en 1705 par Jean-Martin Du Prey à « Jean-Baptiste-Louis Berryer », seigneur châtelain et haut justicier de la Haye-Malherbe.

    Date

    1705-1748

    Cote

    G1351

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tostes
    • Aveu rendu par la fabrique de Tostes à l'abbaye de...
  4. Résultat n°4

    (648) - Tostes

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (648) - Tostes
  5. Résultat n°5

    Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G32

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
  6. Résultat n°6

    Tostes : POS arrêté.

    Cote

    1337 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tostes : POS arrêté.
  7. Résultat n°7

    Tostes : Publication.

    Cote

    1337 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tostes : Publication.
  8. Résultat n°8

    Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête de Philippe-Thomas de Godard d'Authieulle, et à La Londe et Tostes

    Date

    1751-1774

    Cote

    14 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête...
  9. Résultat n°9

    Tostes : POS arrêté.

    Cote

    1337 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tostes : POS arrêté.
  10. Résultat n°10

    (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la mise à jour de 1994 : Plan de zonage et emplacements réservés

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt -...
  11. Résultat n°11

    (648) - Tostes

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (648) - Tostes
  12. Résultat n°12

    Vente par Robert Le Tuilier (tegularius), de Montaure, à Guillaume Danois, de Pont-de-l'Arche, d'une rente annuelle de 7 sous assignée sur une pièce de terre sise près de la léproserie de Montaure, pour le prix de 40 sous tournois (1253) ; – donation à l'abbaye par Alice Le Cesne (filia Cesne) de 12 deniers de rente assignés sur une demi-acre de terre à Montaure (1260) ; – id., par Richard Aubry, de 15 deniers de rente assignés sur une masure située à Montaure (1343) ; – id., par Olivier Gauvin, d'Elbeuf, de 2 sous et d'une poule de rente annuelle sur une masure située à Montaure (février 1253 a. s.) ; – contrats de vente entre particuliers de terres sises à Montaure et à Tostes, relevant de l'abbaye de Bonport à cause du fief de Pruneret, etc. (XVIe siècle) ; – donation par Toussaint Langlois, curé de Montaure, à la fabrique de la dite église, « de la maison, battimens, masure et jardins où ledit sieur Langlois, curé, fait à présent sa demeure, scitués en laditte paroisse de Montore, contenant neuf vergées une perche et demie ou environ », pour servir de logement à perpétuité aux curés et aux vicaires de Montaure (1708) ; – ordonnance du Grand-Maître des eaux et forêts au département de Rouen, autorisant les religieux de Bonport à « faire de la brique dans la paroisse de Tosles et à y faire construire les fourneaux nécessaires pour le temps seulement que dureront les réparations qui sont à faire a leurs bâtiments situés dans l'étendue de laditte paroisse » (1760). – (Dix-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1253-1760

    Cote

    H190

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Vente par Robert Le Tuilier (tegularius), de Montaure,...
  13. Résultat n°13

    Bail des fermes de l'abbaye situées à Tostes, passé à Gilles et à Thomas Dugard, père et fils, pour le prix annuel de 1320 livres, 40 boisseaux de blé, 4 chapons, et 4 poulets (1770) ; – procès-verbal d'adjudication du bail du Glos-au-Moine, des terres labourables et prairies sises sur les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, Portejoie, Saint-Pierre et Saint-Étienne-du-Vauvray, appartenant à l'abbaye, passé à Jean-Baptiste Fleury, marchand aubergiste à Léry, pour le prix principal de 900 livres (1785).

    Date

    1770-1786

    Cote

    H191

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Bail des fermes de l'abbaye situées à Tostes, passé...
  14. Résultat n°14

    (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la mise à jour de 1994 : Plan de zonage et emplacements réservés

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt -...