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Résultat n°1

Compte final

Date

1704

Cote

14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

(651) - Tournedos-sur-Seine

Date

-

Cote

1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

Date

XVIIIe siècle

Cote

G32

Résultat n°4

Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.

Date

-

Cote

1337 W 63 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

1758-1767

Date

1758-1767

Cote

96 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.

Date

-

Cote

1337 W 63 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

(651) - Tournedos-sur-Seine

Date

-

Cote

1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

(651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990 : - Arrêt - Publication

Date

-

Cote

1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Décret

Date

1698-1706

Cote

14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

1756-1757

Date

1756-1757

Cote

96 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

(651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990 : - Arrêt - Publication

Date

-

Cote

1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Localités de M à V

Date

1673-1674

Cote

14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles de Villers (1716) et par Jacques-Vincent-Edmond Derson-Duplessis (1756), curés de la paroisse, à Antoine Portail, président à mortier au parlement de Paris, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances (1716), à l'abbaye de Bonport, possédant le fief de l'Eau, « qui consiste dans la moitié de la rivière de Seine, à prendre du côté de la ville du Pont-de-l'Arche, depuis le pont de ladite ville jusqu'au fossé de Lormaye », et à Anne-Louis-Roger de Becdelièvre, seigneur du Port-Pinché (1773), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la seigneurie du Vaudreuil et des fiefs de l'Eau et du Port-Pinché, « lequel s'étend ès paroisses de Portejoie, Tournedos, Poses, Saint-Pierre et Saint-Étienne de Vauvray, Notre-Dame du Vaudreuil, Saint-Ouen de Léry et ès environs ; » – donations de terres à la fabrique par Louis Legendre, au nom de Mathieu Legendre, son père, et par Jean Morel ; – bail de onze pièces de terres appartenant à la fabrique, affermées pour le prix total de 33 livres en 1669.

Date

1690-1773

Cote

G1352

Résultat n°14

Quittance des droits de registres et de contrôle pour l'année 1716, délivrée à la fabrique par le « greffier-garde, conservateur des registres de baptêmes, mariages et sépultures du diocèse d'Évreux pour les paroisses qui sont de la généralité de Rouen » ; – autorisation donnée par les héritiers de Louise Le François, veuve Legendre, à Guillaume Desmonts, curé j de Tournedos, « de recevoir, par chacun an et pendant cinq années consécutives, la somme de 80 livres par chacun an, laquelle sera distribuée aux pauvres de la dite paroisse de Tournedos à l'advis et conscience du dit sieur curé », conformément au testament de ladite Louise Le François.

Date

1716-1735

Cote

G1354

Résultat n°15

Pièces de procédure, mémoires et consultations pour la fabrique de Tournedos contre Jacques Grimoult, héritier de Louise Le François, veuve Legendre, qui prétendait avoir le droit de remboursera la fabrique le capital d'une rente de 51 livres léguée par cette dernière à ladite fabrique en 1720.

Date

1724-1755

Cote

G1353