Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1704
Lieu
Damps (Les), Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray, Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
  • Compte final
Résultat n°2
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (651) - Tournedos-sur-Seine
Résultat n°3
Cote
G32
Date
XVIIIe siècle
Lieu
Theil (fief du), Thevray, Thibouville, Thuit-Signol (Le), Tilleul-en-Ouche (Le), Tilleul-Lambert (Le), Tilleul-Othon (Le), Tillières, Tostes, Tournedos-la-Campagne, Tournedos-sur-Seine, Tourneville, Tourville-la-Campagne, Tremblay (Le), Troncq (Le), Tuboeuf, Val-David (Le), Val-de-Conches (Notre-Dame du), Val-du-Theil (Le), Vaudreuil (Le), Vaux, Vaux-sur-Eure, Vaux-sur-Risle, Venables, Ventes (Les), Vieil-Evreux (Le), Vieille-Lyre (La), Vieleguats, Vielles, Vieux-Conches (Le), Vieux-Villez, Villalet, Villedieu, Villers-en-Onche, Villers-sur-le-Roule, Villettes, Villez-sur-Damville, Villez-sur-le-Neubourg, Villiers-en-Désoeuvre, Vironvay, Vitot, Vitotel, Vitray-sous-Laigle, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Évêché d'Évreux
  • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
  • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
Résultat n°4
Cote
1337 W 63 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.
Résultat n°5
Cote
96 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1758-1767
Lieu
Ailly, Tournedos-sur-Seine, Vaudreuil — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
  • Causes civiles
  • Procédures diverses
  • 1758-1767
Résultat n°6
Cote
1337 W 63 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.
Résultat n°7
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (651) - Tournedos-sur-Seine
Résultat n°8
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990...
Résultat n°9
Cote
14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1698-1706
Lieu
Damps (Les), Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray, Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
  • Décret
Résultat n°10
Cote
96 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1756-1757
Lieu
Tournedos-sur-Seine, Vaudreuil — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
  • Causes civiles
  • Procédures diverses
  • 1756-1757
Résultat n°11
Cote
1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990...
Résultat n°12
Cote
14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1673-1674
Lieu
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville, Mandeville, Manoir (Le), Mesnil-Jourdain (Le), Montaure, Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pinterville, Planches (Les), Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Porte-joie, Poses, Quatremare, Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime), Reuilly, Saint-Amand des Hautes-Terres, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille, Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin, Saussaye (La), Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime), Surville, Thuit-Anger (Le), Thuit-Simer (Le), Tournedos-sur-Seine, Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime), Venon, Vieux-Villez, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Fiefs et ban
  • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
  • Localités de M à V
Résultat n°13
Cote
G1352
Date
1690-1773
Lieu
Bon-Port (abbaye de), Léry, Lormay (lieu-dit), à Pont-de-l'Arche, Paris (Parlement de), Pont-de-l'Arche (Ville), Porte-Joie, Port-Pinché (Le), fief, Poses, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray, Tournedos-sur-Seine, Vaudreuil (Le)
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Tournedos-sur-Seine
  • Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles...
Résultat n°14
Cote
G1354
Date
1716-1735
Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Tournedos-sur-Seine
  • Quittance des droits de registres et de contrôle pour...
Résultat n°15
Cote
G1353
Date
1724-1755
Lieu
Tournedos-sur-Seine
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Tournedos-sur-Seine
  • Pièces de procédure, mémoires et consultations pour...