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  1. Résultat n°1

    Compte final

    Date

    1704

    Cote

    14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Compte final
  2. Résultat n°2

    (651) - Tournedos-sur-Seine

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (651) - Tournedos-sur-Seine
  3. Résultat n°3

    Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G32

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
  4. Résultat n°4

    Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.
  5. Résultat n°5

    1758-1767

    Date

    1758-1767

    Cote

    96 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1758-1767
  6. Résultat n°6

    Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.
  7. Résultat n°7

    (651) - Tournedos-sur-Seine

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (651) - Tournedos-sur-Seine
  8. Résultat n°8

    (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990 : - Arrêt - Publication

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990...
  9. Résultat n°9

    Décret

    Date

    1698-1706

    Cote

    14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Décret
  10. Résultat n°10

    1756-1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    96 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1756-1757
  11. Résultat n°11

    (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990 : - Arrêt - Publication

    Cote

    1451 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990...
  12. Résultat n°12

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  13. Résultat n°13

    Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles de Villers (1716) et par Jacques-Vincent-Edmond Derson-Duplessis (1756), curés de la paroisse, à Antoine Portail, président à mortier au parlement de Paris, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances (1716), à l'abbaye de Bonport, possédant le fief de l'Eau, « qui consiste dans la moitié de la rivière de Seine, à prendre du côté de la ville du Pont-de-l'Arche, depuis le pont de ladite ville jusqu'au fossé de Lormaye », et à Anne-Louis-Roger de Becdelièvre, seigneur du Port-Pinché (1773), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la seigneurie du Vaudreuil et des fiefs de l'Eau et du Port-Pinché, « lequel s'étend ès paroisses de Portejoie, Tournedos, Poses, Saint-Pierre et Saint-Étienne de Vauvray, Notre-Dame du Vaudreuil, Saint-Ouen de Léry et ès environs ; » – donations de terres à la fabrique par Louis Legendre, au nom de Mathieu Legendre, son père, et par Jean Morel ; – bail de onze pièces de terres appartenant à la fabrique, affermées pour le prix total de 33 livres en 1669.

    Date

    1690-1773

    Cote

    G1352

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tournedos-sur-Seine
    • Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles...
  14. Résultat n°14

    Quittance des droits de registres et de contrôle pour l'année 1716, délivrée à la fabrique par le « greffier-garde, conservateur des registres de baptêmes, mariages et sépultures du diocèse d'Évreux pour les paroisses qui sont de la généralité de Rouen » ; – autorisation donnée par les héritiers de Louise Le François, veuve Legendre, à Guillaume Desmonts, curé j de Tournedos, « de recevoir, par chacun an et pendant cinq années consécutives, la somme de 80 livres par chacun an, laquelle sera distribuée aux pauvres de la dite paroisse de Tournedos à l'advis et conscience du dit sieur curé », conformément au testament de ladite Louise Le François.

    Date

    1716-1735

    Cote

    G1354

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tournedos-sur-Seine
    • Quittance des droits de registres et de contrôle pour...
  15. Résultat n°15

    Pièces de procédure, mémoires et consultations pour la fabrique de Tournedos contre Jacques Grimoult, héritier de Louise Le François, veuve Legendre, qui prétendait avoir le droit de remboursera la fabrique le capital d'une rente de 51 livres léguée par cette dernière à ladite fabrique en 1720.

    Date

    1724-1755

    Cote

    G1353

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tournedos-sur-Seine
    • Pièces de procédure, mémoires et consultations pour...