Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Pierre et Nicolas Du Moutier de Pressagny-l'Orgueilleux, et Remy de La Boue de Tourny

    Date

    1652-1658

    Cote

    16 B 1364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Pierre et Nicolas Du Moutier de Pressagny-l'Orgueilleux,...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Saint-Marcel.

    Date

    1564-1744

    Cote

    H164

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Saint-Marcel.
  5. Résultat n°5

    Jean-Louis de l'Etendard, marquis de Bully, la seigneurie de Boury et celle de Tourny

    Date

    1656-1677

    Cote

    16 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean-Louis de l'Etendard, marquis de Bully, la seigneurie...
  6. Résultat n°6

    Tourny.

    Date

    1405-1775

    Cote

    H1042

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Tourny.
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Jean Gilles, de Tourny : pièces de procédure

    Date

    1690-1701

    Cote

    16 B 1526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Jean Gilles, de Tourny : pièces de procédure
  9. Résultat n°9

    Constitution au profit de la fabrique par François Le Breton, d'une rente annuelle de 7 livres, au capital de 126 livres.

    Date

    1718

    Cote

    G1361

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tourny
    • Constitution au profit de la fabrique par François...
  10. Résultat n°10

    Hennezis.

    Date

    1593-1774

    Cote

    H1601

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Bourgout
    • Hennezis.
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    1780-1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    16 B 962 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1780-1781
  13. Résultat n°13

    Adam Duval, laboureur de Tourny : état du décret des héritages

    Date

    1612

    Cote

    16 B 596 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Adam Duval, laboureur de Tourny : état du décret des...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Tourny.

    Date

    1259-1280

    Cote

    H1403

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)
    • Tourny.
  17. Résultat n°17

    Le chapitre de la collégiale de Vernon, et Alexandre Duval, laboureur à Tourny, pour des rentes

    Date

    1656

    Cote

    16 B 1358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Le chapitre de la collégiale de Vernon, et Alexandre...
  18. Résultat n°18

    Tourny, etc.

    Date

    1668-1775

    Cote

    H1588

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Congrégation de Notre-Dame de Vernon
    • Tourny, etc.
  19. Résultat n°19

    Nicolas Singeot, marchand de Tourny

    Date

    1672-1688

    Cote

    16 B 1382 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Nicolas Singeot, marchand de Tourny
  20. Résultat n°20