• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en particulier à Igoville, Gouy et Sotteville, aux Authieux, à Tourville-la-Rivière
Cote
14 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1785-1786
 Lieu
Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime), Gouy (Seine-Maritime), Igoville, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Rouen — Prison, Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime), Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en...
Résultat n°2

Louis Fréret, bourgeois de Paris, en particulier à Tourville-la-Rivière, à la requête de Bernard Albert
Cote
14 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1730-1744
 Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Louis Fréret, bourgeois de Paris, en particulier à...
Résultat n°3

Localités de M à V
Cote
14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1673-1674
 Lieu
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville, Mandeville, Manoir (Le), Mesnil-Jourdain (Le), Montaure, Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pinterville, Planches (Les), Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Porte-joie, Poses, Quatremare, Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime), Reuilly, Saint-Amand des Hautes-Terres, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille, Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin, Saussaye (La), Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime), Surville, Thuit-Anger (Le), Thuit-Simer (Le), Tournedos-sur-Seine, Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime), Venon, Vieux-Villez, Vraiville
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Fiefs et ban
  • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
  • Localités de M à V
Résultat n°4

Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses
Cote
14 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1650-1671
 Lieu
Cléon (Seine-Maritime), Ecaquelon, Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tourville-la-Rivière — Bédanne, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de...
Résultat n°5

Jean-David et Denis de Saint-Gire (des Authieux), aux paroisses de Saint-Saturnin-des-Authieux, du Port-Saint-Ouen, de Saint-Martin de Tourville-la-Rivière, de Saint-Pierre-de-Gouy et Saint-Crespin-du-Becquet
Cote
14 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1605-1616
 Lieu
Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime), Gouy (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Jean-David et Denis de Saint-Gire (des Authieux), aux...