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  1. Résultat n°1

    François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en particulier à Igoville, Gouy et Sotteville, aux Authieux, à Tourville-la-Rivière

    Date

    1785-1786

    Cote

    14 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en...
  2. Résultat n°2

    Louis Fréret, bourgeois de Paris, en particulier à Tourville-la-Rivière, à la requête de Bernard Albert

    Date

    1730-1744

    Cote

    14 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Louis Fréret, bourgeois de Paris, en particulier à...
  3. Résultat n°3

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  4. Résultat n°4

    Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses

    Date

    1650-1671

    Cote

    14 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de...
  5. Résultat n°5

    Jean-David et Denis de Saint-Gire (des Authieux), aux paroisses de Saint-Saturnin-des-Authieux, du Port-Saint-Ouen, de Saint-Martin de Tourville-la-Rivière, de Saint-Pierre-de-Gouy et Saint-Crespin-du-Becquet

    Date

    1605-1616

    Cote

    14 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Jean-David et Denis de Saint-Gire (des Authieux), aux...