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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678-1749
Lieu
Aviron, Aviron — Garambouville, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles
  • Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de...
Résultat n°2
Cote
4 B 625 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1774
Lieu
Moyaux — Vicomté, Saint-Jean-de-Livet (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Toustain et Legrand (de Saint-Jean de Livet)