Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Toutainville

    Cote

    1206 W 106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Toutainville
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Toutainville

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Toutainville
  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols de Toutainville

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Toutainville
  6. Résultat n°6

    (1755-1762, 1696-1756)

    Date

    1696-1756

    Cote

    13 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
    • (1755-1762, 1696-1756)
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Toutainville

    Cote

    1206 W 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Toutainville
  8. Résultat n°8

    Lettres de provisions et procès-verbal d'installation de Claude du Loir, sous-diacre, comme curé de Toutainville, en remplacement d'Antoine Legendre.

    Date

    1634

    Cote

    G1373

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Toutainville
    • Lettres de provisions et procès-verbal d'installation...
  9. Résultat n°9
    Cartulaire de l'abbaye de Saint-Pierre-de-Préaux

    433 medias

    Cartulaire de l'abbaye de Saint-Pierre-de-Préaux

    Date

    XIe-1494

    Cote

    H711

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Cartulaire de l'abbaye de Saint-Pierre-de-Préaux
  10. Résultat n°10

    Hauville, etc.

    Date

    1312

    Cote

    H715

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Hauville, etc.
  11. Résultat n°11

    Toutainville : Droit de préemption urbain (DPU) du 18 septembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1400 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Toutainville : Droit de préemption urbain (DPU) du...
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols de Toutainville

    Cote

    1206 W 106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Toutainville
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Faux témoignages et subornation de témoins contre François et Richard Lambert (de Toutainville), Michel Le Janvre et Guillaume Postel

    Date

    1732-1744

    Cote

    13 B 536 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Faux témoignages et subornation de témoins contre François...
  15. Résultat n°15

    Toutainville : Droit de préemption urbain (DPU) du 18 septembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1400 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Toutainville : Droit de préemption urbain (DPU) du...
  16. Résultat n°16

    Toutainville.

    Date

    1460-1791

    Cote

    H731

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Toutainville.
  17. Résultat n°17

    Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.
  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols de Toutainville

    Cote

    1206 W 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Toutainville
  19. Résultat n°19

    Copie de la déclaration des biens et revenus de l'abbaye fournie au Roi, en sa Chambre des comptes de Normandie, le 6 décembre 1692. Le dénombrement des biens est établi, par paroisses, dans l'ordre suivant : Notre-Dame-de-Préaux : «... Une baronnie dont le chef est assis en la paroisse de Notre-Dame-de-Préaux, où est l'enclos de ladite abbaye, dans lequel sont compris l'église, les lieux réguliers, les jardins, l'étang, colombier à pied à présent démoly et autres édifices, le tout environné de murailles et joignant le bois des Fontaines et le prey qui est au dessous d'iceluy, le tout ensemblement revenant à la quantité de dix-huit acres, sçavoir ledit bois contenant treize acres, ledit enclos quatre acres et demie et ledit pré demie acre... Item, nous apartient la terre, ferme et métairye nommée et appelée le Bosc-Auber, composée d'un manoir seigneurial et autres bâtiments qui l'accompagnent et entr'autres d'une grange considérable pour sa structure... ; Saint-Symphorien (ferme de la Glocquerie, etc.) ; Vannecrocq ; Èpaignes (fermes de la Poignerie et de la Varande, etc.) ; Selles (droit de patronage, dîmes, moulin banal, fiefs du Manoir-de-Selles et de Mellimont, fermes du Grand-Hamel et du Petit-Hamel, etc.) ; Saint-Martin-le-Vieux (droit de patronage, chapelle de Saint-Firmin, moulin banal et fief de Saint-Martin, etc.) ; Campigny ; Pont-Audemer (droit de patronage des églises Saint-Ouen, Saint-Aignan, Saint-Germain et Notre-Dame-du-Pré, droits de coutume et d'étaux, maison située paroisse Saint-Germain et appelée l'Hôtel de Préaux, moulin à tan sis paroisse Saint-Germain, etc.) ; Martainville ; Équainville (fief des Mares) ; Boulleville ; Saint-Sulpice-de-Graimbouville ; Toutainville (fermes de la Berguerie et du Mont-les-Mares, moulin banal, etc.) ; Saint-Mards-sur-Risle ; Hauville ; forêt de Brotonne (droits de chauffage et de passage, hermitage ou prieuré de Saint-Ouen Saint-Maur de Brotonne : «... Le sieur titulaire d'iceluy prieuré est obligé faire sonner la cloche dudit prieuré tous les soirs pendant l'espace d'une heure à commencer à soleil renonçant pour adresser les personnes qui pourroient être adirées en ladite forest » ; Périers (prieuré de Saint-Pierre-de-Rouville) ; biens et revenus attribués à la chapelle Notre-Dame fondée et desservie dans l'abbaye de Préaux ; prieuré de Sainte-Radegonde (vicomté de Neufchâtel) ; Saint-Benoît-des-Ombres ; Saint-Pierre--de-Salerne (baronnie de Salerne, s'étendant sur Saint-Pierre de Salerne, Saint-Cyr-de-Salerne, Bretigny, Pont-Autou, Livet, etc.) ; Ètréville ; le Bosgouet ; Rouen (rente sur un immeuble situé rue de la Chaîne) ; Gaillonnet près Gaillon ; Sainte-Opportune-du-Bosc ; Combon (fief des Granges, etc.) ; Courteculier près Louviers ; Catelon ; Vienne près Bayeux ; rente sur la vicomté de Pont-Audemer ; droits de marché, de pêche, etc. ; mouvance, à cause de la baronnie de Préaux, sur les fiefs de Bocquencé (à Èpaignes), de Boulleville (à Boulleville), sur le Moulin-l'Évêque (à Triqueville), sur les fiefs du Bosgouet, du Bois-d'Aubigny (à Saint-Sulpice de Graimbouville et à Toutainville), du Feuguerey et Hareng (vicomté d'Auge), Duval (à Tourville) et des Gastines (à Illeville-sur-Montforl) (1692) ; – copies du partage en trois lots des biens et des revenus de l'abbaye, arrêté entre le procureur fondé de Jean d'Estrées, abbé commendataire et celui des religieux. Le premier lot, évalué à 9,494 livres de revenus est attribué à l'abbé ; le deuxième, évalué 9,525 livres, aux religieux et le troisième, estimé à 9,429 livres, à l'abbé commendataire pour l'acquittement des charges (1695).

    Date

    1692-1697

    Cote

    H710

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Copie de la déclaration des biens et revenus de l'abbaye...