Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1696-1756
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Saint-Cyr-de-Salerne — Salerne, baronnie, curé, dîme, Toutainville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
  • (1755-1762, 1696-1756)
Résultat n°2
Cote
4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • L à Z