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  1. Résultat n°1

    1692-1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    1 B 360 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1692-1693
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-du-Vauvray : péniches sous le pont et lavandières.

    Date

    [1900]

    Cote

    8FI/1195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cartes postales, complément 2016
    • Saint-Pierre-du-Vauvray : péniches sous le pont et...
  3. Résultat n°3

    Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)

    Date

    1636-1789

    Cote

    16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...