• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police du travail : certificat et laissez-passer concernant un compagnon cordonnier de Bruxelles

    Date

    1789-1790

    Cote

    13 B 497 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Police du travail : certificat et laissez-passer concernant...
  2. Résultat n°2

    Informations, requêtes, règlements et ordonnances de police : sécurité publique, chemins, commerce, travail, subsistances

    Date

    1777-1789

    Cote

    34 B 131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Police et administraon
    • Informations, requêtes, règlements et ordonnances de...